Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO MONTAGE
/
AUTOMATIC BASIC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATIC BASIC SYSTEM
EURO MONTAGE S.A.

Numéro de dépôt :
1749878
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000

Présentation de la marque AUTOMATIC BASIC SYSTEM

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EURO MONTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMATIC BASIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO MONTAGE domicilié(e) (Société Anonyme), R.N. 152 - Lieu-dit Maison Blanche, 45470 LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque AUTOMATIC BASIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATIC BASIC SYSTEM est expirée depuis le 7 septembre 2000.

EURO MONTAGE a également déposé les autres marques suivantes : SYROCO


EURO MONTAGE S.A. - (Société Anonyme), R.N. 152 - Lieu-dit Maison Blanche, 45470 LOURY - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Appareils et instruments électroniques, notamment à commande numérique, de sécurité, de radio-commande; automates programmables